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Documentation
Les sessions du conseil municipal, leurs délibérations et leurs procès-verbaux.
Le conseil municipal est l'organe délibérant de la commune. Il se réunit en sessions ordinaires, notamment pour le débat d'orientation budgétaire, le vote du budget et l'examen des comptes, et en sessions extraordinaires lorsque l'actualité de la commune l'exige. Les séances sont publiques.
Le Secrétaire général assure le secrétariat de séance. Chaque session donne lieu à un procès-verbal et à des délibérations, rendues exécutoires après leur transmission à l'autorité de tutelle.
Toutes les délibérations et tous les comptes rendus sont réunis dans la rubrique Conseil municipal.